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L’Actualité de ScÈne Ensemble au 31 janvier
ÉDITO
Voici la toute première Lettre de Scène Ensemble !
À échéance régulière (une à deux fois par mois), vous y trouverez une veille thématisée du secteur, les informations internes à notre organisation, des fiches techniques et informations diverses sur les actions que nous menons, qui – nous l’espérons – permettront de vous accompagner dans la vie quotidienne de vos métiers.
Nous sommes activement au travail sur le développement de votre espace adhérent qui regroupera l’ensemble des ressources et informations que nous vous adressons :
  • un Fil d’Actus, pour retrouver l’ensemble des articles qui vous seront adressés via les Lettre de Scène Ensemble,
  • des Fiches Techniques regroupées en une seule section, pour retrouver en un clic les outils thématiques,
  • un espace Vie syndicale, qui centralisera toutes les informations et ressources liées à votre organisation professionnelle,
  • un formulaire d’Aide juridique, pour nous adresser vos questions et demandes d’accompagnement, qui nous permettra de centraliser les demandes et de vous garantir une bonne prise en charge par l’équipe juridique,
  • l‘archivage des Lettres de Scène Ensemble,
  • un onglet pour centraliser nos Enquêtes, pour une meilleure observation du secteur,
  • le formulaire de dépôt des Offres d’emploi,
  • …
Encore un petit peu de patience et d’ici là, bonne lecture !
L’équipe permanente de Scène Ensemble
LES DERNIÈRES ACTUALITÉS
Communiqués et contributions
Scène Ensemble : une voix unifiée pour défendre le spectacle vivant dans les territoires
09.01.2025
Communiqués et contributions
Suite au CNPS plénier du 14 janvier 2025 : communiqué commun de la branche du spectacle vivant public
16.01.2025
Communiqués et contributions
Lettre ouverte à Rachida Dati sur les coupes budgétaires
27.01.2025
Communiqués et contributions
Scène Ensemble annonce la nomination de son nouveau Bureau
30.01.2025
Communiqués et contributions
Coupes budgétaires du département de l’Hérault : indignation des acteurs du spectacle vivant public.
31.01.2025
Vie syndicale
Depuis le 1er janvier dernier, les équipes de PROFEDIM et du SNSP se sont réunies. Progressivement, les périmètres s’affinent et la mise en route de la fusion devient effective.
Scène Ensemble, c’est 6 permanents :
L’équipe est également renforcée en prestation par Amélie Mathieu sur le volet transition écologique (déjà présente au SNSP depuis plusieurs mois), et Fanny Schweich sur le juridique (déjà présente chez PROFEDIM de longue date également).
Toutes les informations de Scène Ensemble transitent à présent par des envois provenant de info@sceneensemble.com Pensez à ajouter cette adresse (en plus de celles de toute l’équipe permanente) pour recevoir tous nos envois.
Nos comptes Facebook et LinkedIn sont en ligne. Pensez à nous suivre ou vous abonner à nos pages pour avoir un œil sur l’actualité du secteur, et likez, partager pour nous aider à donner de la visibilité à Scène Ensemble !
Politiques Culturelles
L’enregistrement de nouvelles réservations de spectacles sur la part collective du Pass culture va être interrompue de manière imminente.
La présidence du Pass culture nous a confirmé cette information : seuls les projets déposés jusqu’à aujourd’hui, 31 janvier 2025, pourront être financés.
Aucun engagement supplémentaire de la part des opérateurs et des établissements scolaires ne devrait être accepté au-delà de ce budget. Il est donc impératif que vous puissiez publier vos offres et les faire valider ce jour par les chefs d’établissements.
Retours sur le CNPS plénier en présence de la ministre de la culture
Mardi 14 janvier dernier, Scène Ensemble participait – parmi d’autres organisations professionnelles et syndicales du spectacle vivant et enregistré – au premier CNPS plénier depuis un an, sous la présidence de la ministre Rachida Dati.
Nous nous sommes exprimés collectivement avec les acteurs de la branche du spectacle vivant public pour rappeler nos vives inquiétudes contextuelles, et rappeler la difficultés que rencontrent nos adhérents, et plus globalement tous les acteurs de service public de la culture, quelle que soit leur structuration.
Si la ministre s’est voulu rassurante, nous avons néanmoins publié un communiqué de presse à l’issue de ce CNPS.
Projet de Loi de Finances 2025
L’examen du Projet de Loi de Finances (PLF 2025) suit son cours. Trois jours après le CNPS (voir ci-dessus), soit le vendredi 17 janvier, le Gouvernement déposait en amont de la lecture du PLF au Sénat, un amendement gouvernemental annulant près de 130M€ de crédits budgétaire pour la Culture, dont presque 42M€ pour la Création.
La branche professionnelle des entreprises artistiques et culturelles, au sein de laquelle siège et travaille Scène Ensemble, a publié une lettre ouverte dans Télérama. En effet, vu la gravité de la situation, la ministre devait nous recevoir et avait finalement annulé cette entrevue.
Après de nombreuses discussions avec les conseillers du Cabinet de Rachida Dati, et notre présence remarquée aux vœux de la ministre, nous sommes sur le pied de guerre avec les députés et sénateurs de la Commission Mixte Paritaire (qui s’est tenue le 30 janvier). La ministre de la Culture nous a promis une nouvelle entrevue suite à la CMP, programmée a priori pour le 6 février. Nous restons mobilisés !
La culture dans le discours de politique générale
« L’émerveillement partagé devant la beauté d’un monument, d’une ville que l’on restaure, d’une pièce de théâtre, d’un concert que l’on partage : tout cela élève, rend fier, rassemble. C’est pourquoi le beau est un devoir d’État. C’est pourquoi la défense du beau est un devoir d’État. Cela passe par une politique du patrimoine ambitieuse. Ce patrimoine qui est l’une de nos principales fiertés. Cela passe aussi par un soutien à la création ». François Bayrou, Premier ministre, s’est exprimé par ces mots dans son discours de politique générale à l’Assemblée Nationale le 14 janvier dernier.
Après cette déclaration, notre secteur attend désormais les preuves d’amour !
La ministre réagit au rapport de la cour des comptes sur le Pass Culture
A la suite de la publication par la Cour des Comptes d’un rapport critique sur le Pass culture, Rachida Dati, ministre de la Culture a réagi par un communiqué de presse : « C’est avec un vif intérêt que Mme Rachida Dati, ministre de la Culture démissionnaire, a pris connaissance du rapport de la Cour des comptes Premier bilan du Pass Culture, présenté à la presse mardi 17 décembre 2024. La Ministre partage les préoccupations de la Cour, par ailleurs identifiées dans plusieurs études et évaluations menées à ce jour. Comme l’a indiqué la Cour, le ministère a déjà initié plusieurs actions pour y répondre. »
Lire le CP complet sur le site du ministère de la Culture
Réforme des aides du Centre national de la musique
L’année 2025 s’est ouverte sur un nouveau régime d’aides au CNM. Quelques éléments de repère ci-dessous. Nous vous invitons à bien prendre connaissance de l’ensemble du nouveau règlement général des aides directement sur le site du CNM.
Outre la baisse du droit de tirage à 60% au lieu de 65% précédemment, il est à noter qu’à compter du 1e avril 2025, les critères d’éligibilité pour mobiliser les sommes au titre du droit de tirage spectacle vivant au CNM évoluent. Pour pouvoir mobiliser leur droit de tirage, les structures détentrices d’un compte-entrepreneur devront remplir des critères supplémentaires de structuration et de transformation.
Nota Bene : Les structures détentrices d’un compte-entrepreneur pourront mobiliser les sommes déjà acquises, si elles respectent les critères d’éligibilité s’appliquant jusqu’au 31 mars 2025. Ces critères s’appliqueront aux demandes de droit de tirage examinées lors des 3 premiers comités de l’année qui auront lieu aux dates suivantes :
13 février 2025 (date limite de dépôt de la demande : 4 février 2025)
20 mars 2025 (date limite de dépôt de la demande : 10 mars 2025)
10 avril 2025 (date limite de dépôt de la demande : 31 mars 2025)Accéder au site du CNM pour le détail des inflexions sur le droit de tirage en 2025
Les nouvelles orientations prises par le CNM comporte plusieurs difficultés d’accès pour nos adhérents et notamment le fait qu’un seul enregistrement phonographique ne peut être aidé sur une période de 12 mois, notamment pour les structures déposantes à « entité artistique unique » (par exemple un ensemble musical).
Par ailleurs, l’aide reste plafonnée malgré nos demandes à 20 000€ par projet. Le plafond de 100 000€ maximum par structure ne pourra pas être accessible, car cela concerne les déposant ne relevant pas « d’une même entité artistique » (ex. : un ensemble musical).
Accéder au site du CNM pour consulter les dates de dépôt et le nouveau dispositif d’aide à la production phonographique
Sur le volet aide à la production et à la diffusion, là encore nous avons beaucoup œuvré pour infléchir les critères. Si les musiques relevant du champ de la taxe restent à 8 dates minimum pour un dépôt d’aide, nous avons obtenu à l’automne une adaptation du dispositif à 6 dates au lieu de 8 pour les musiques classiques/contemporaines. Les 6 dates étant entendues d’une manière élargie, sur 24 mois, pouvant comprendre les dates dans les pays transfrontaliers francophones et jusqu’à deux dates supplémentaires dans les autres pays européens (UK inclus).
Accéder au site du CNM pour consulter les dates de dépôt et l’ensemble des critères
Nouvelle présidence à l’ASTP et réforme
Suite à de nombreux griefs autour de la collecte et de la gestion de l’ASTP (Association pour le Soutien au Théâtre Privé), le ministère de la Culture a saisi l’Inspection Générale des Affaires Culturelles (IGAC) pour une mission d’étude.
Le rapport de l’IGAC a conclu à la nécessité de revoir la gouvernance et adopter des mesures de transparence des versements aux ayant-droit.
Scène Ensemble (par la voix du SNSP ces derniers mois) a contribué aux travaux de la mission et demande une place légitime dans la gouvernance de cette instance.
Politiques sociales / DROIT du TRAVAIL
Réforme du FonPEPS
Nous avons été informés par le ministère de la culture qu’en raison d’ajustements budgétaires, les aides FONPEPS prévues en décembre 2024 ont été exceptionnellement versées au mois de janvier 2025. Ce report temporaire ne constitue pas une suspension du dispositif.
Ainsi, les entreprises peuvent continuer à déposer leurs demandes, qui seront instruites et verront leur versement intervenir selon la périodicité habituelle. Le décret FONPEPS reste en vigueur jusqu’au 31 décembre 2025, garantissant la continuité des aides (AESP, APAJ et ADEP notamment) pour l’année en cours.
Scène Ensemble participera aux travaux de refonte du Fonpeps annoncé par la ministre de la Culture. Les modalités du dispositif seront donc revues à compter de 2026.
La nouvelle convention assurance chômage – Régime général – enfin agréée
La convention d’assurance chômage a été agréée par le gouvernement le 19 décembre 2024 et est entrée en vigueur le 1er janvier 2025. Toutefois, la réglementation relative à l’allocation chômage ne s’appliquera qu’à compter du 1er avril 2025. Les principales modifications pour le régime général sont les suivantes :
  • Assouplissement des conditions d’accès : La condition minimale pour bénéficier du chômage est abaissée à 5 mois travaillés (au lieu de 6 actuellement) au cours des 24 derniers mois pour les travailleurs qui s’inscrivent pour la 1ère fois et pour les travailleurs saisonniers.
  • Une prolongation de la durée d’indemnisation pour les seniors à partir de 55 ans : à partir du 1ᵉʳ avril 2025, les limites d’âge pour bénéficier de l’indemnisation seront relevées de deux ans.
  • Abaissement de l’âge des personnes impactées par dégressivité des allocations chômage pour les hauts revenus : cette dégressivité de l’allocation journalière peut atteindre 30% à compter du 7ème mois d’indemnisation. A ce jour, la dégressivité s’applique aux demandeurs d’emploi percevant une indemnité journalière supérieure à 92,12 euros et âgés de moins de 57 ans à la date de fin du contrat de travail. Avec la réforme, cette limite d’âge sera abaissée à 55 ans.
  • Décalage progressif de l’âge de départ à la retraite jusqu’à l’âge de 64 ans. 
  • Enfin une baisse des cotisations patronales : Suppression de la contribution exceptionnelle temporaire de 0,05 au 1er mai 2025 abaissant les contributions à la charge de l’employeur à hauteur de 4,00%.
La modification des conditions d’accès à l’assurance chômage pour les Annexes 8 et 10, posée par le Medef, a été abandonnée. Néanmoins, nous analysons actuellement les conséquences précises de cette réforme sur les annexes.
La nouvelle convention est en vigueur pour une durée de 4 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2028.
rAppel Déduction Forfaitaire Specifique (DFS)
Dans le cadre du secteur du spectacle, un accord paritaire a été trouvé en juin 2023 sur la Déduction Forfaitaire Spécifique (DFS) pour frais professionnels pour une sortie progressive du dispositif. La contrepartie pour les employeurs est de continuer à appliquer la DFS, sans avoir à fournir de justificatifs de frais professionnels des salariés pendant le calendrier de sortie progressive. Les taux de DFS sont dégressifs et diminuent chaque année au 1er janvier (du 1er janvier 2024 au 1er janvier 2032, année d’extinction de la DFS).
Ainsi, le taux de la (DFS) est progressivement réduit au 1er janvier 2025 comme suit :
  • Pour les artistes musiciens, choristes, chefs d’orchestre, régisseurs de théâtre et le personnel de création de l’industrie cinématographique : le taux passe à 18%;
  • Pour les artistes dramatiques, lyriques, cinématographiques ou chorégraphiques : le taux passe à 23%.
Aide à l’Apprentissage : diminution prévue en 2025
À compter du 1er janvier 2025, en l’absence de décret instaurant une aide exceptionnelle, le dispositif d’aide au recrutement d’apprentis revient à son cadre initial, celui de l’aide unique.
Pour les contrats d’apprentissage conclus à partir de cette date, seules les entreprises de moins de 250 salariés pourront bénéficier d’une aide de 6 000€ (attention un projet de décret abaisse ce montant à 5000€ à l’exception des apprentis en situation de handicap pour qui le montant serait maintenu à 6 000€).
Cette aide concerne exclusivement les apprentis préparant :
  • Un diplôme ou un titre d’un niveau inférieur ou égal au baccalauréat en métropole ;
  • Un diplôme ou un titre d’un niveau inférieur ou égal à Bac +2 dans les départements d’outre-mer (DOM).
Un décret à venir (initialement prévu courant janvier) devrait toutefois réactiver l’aide exceptionnelle (5000€ ou 2000€ selon la taille de l’entreprise, plus ou moins de 250 salariés) à compter de sa publication. Le décret à venir devrait, en outre, imposer aux entreprises la transmission à l’OPCO, dans un certain délai, des contrats d’apprentissage.
Formation
Afdas : Conditions d’Accès a la formation pour les intermittents
Les conditions d’accès la formation pour les intermittents du spectacle sont modifiées à compter du 1er janvier 2025. En effet, les conditions dérogatoires mises en place pendant la période du Covid ont pris fin au 31 décembre 2024.
Consulter la page dédiée sur le site de l’Afdas pour connaître les conditions pour bénéficier du financement pour les intermittents.
Nouvelle brochure sur les métiers et les formations de l’enseignement supérieur de la culture
L’enseignement supérieur de la Culture c’est un réseau de pas moins de 99 établissements proposant une riche offre de formations composée de plus de 40 diplômes nationaux.
Consulter le Guide 2024 sur les métiers et les formations de l’enseignement supérieur de la Culture
égalité/VHSS, diversité, inclusion
Formation: programmer des compositrices
L’Agecif et Présences compositrices propose une formation pour « Programmer des compositrices et créatrices sonores » afin de vous aider à favoriser la diversité dans votre programmation.
Toutes les infos par ICI
DROIT Public
Cadre d’emploi de la filière culturelle de la fonction publique territoriale
Scène Ensemble (le SNSP ces derniers mois) a engagé un chantier sur la Fonction Publique Territoriale afin d’obtenir des éléments de protection des missions, savoir-faire et expertises des directions de lieux de spectacle. Aujourd’hui, les cadres d’emploi culturels ne concernent que le patrimoine et les établissements d’enseignement artistique.
Nous avons obtenu la possibilité de documenter les fiches métiers du CNFPT et avons commencé un travail exploratoire en ce sens.
Ce groupe est piloté au sein de Scène Ensemble par Adeline Flambard, directrice de la Halle ô Grains (Bayeux). Nous vous solliciterons prochainement pour vous inviter à collaborer à ces travaux.
International et Europe
UK, EU et USA : évolutions 2025 sur la mobilité
Notre fédération européenne Pearle* a rédigé une note de briefing très complète sur les évolutions en matière de mobilité au sein de l’Union Européenne, des États-Unis et du Royaume-Uni en 2025.
A noter, la mise en place d’un ETA, une autorisation électronique de voyage sur le modèle américain, pour accéder au Royaume-Uni :
–pour les citoyens européens : dépôt des demandes sur la plateforme le 5 mars 2025, l’ETA devenant obligatoire pour les voyages à partir du 2 avril 2025,
–pour les non-citoyens européens : dépôt des demandes déjà ouvert depuis le 27 novembre 2024, ETA requis depuis le 8 janvier 2025.
Pour les États-Unis, Pearle* nous informe d’une mise à jour sur les délais d’obtention des visas O et P, les plus fréquemment utilisés pour les artistes. Bonne lecture pour bien préparer vos tournées !
Consulter la note de briefing complète (EN)
Coopération internationale : un nouveau guide disponible
Pearle* et EFA (European Festivals Association) publient un nouveau guide pour démêler le dédale complexe des règles d’immigration dans les pays membre de l’Union Européenne. Intitulé « Citoyens des pays-tiers travaillant en Europe », il complète la collection des « livres de recettes ultime pour les gestionnaires culturels » déjà existants.
Lire et télécharger le guide
RéGIONS
L’appel de Bègles : l’appel des départements en faveur de la Culture
« Les Départements, remparts de la démocratie culturelle en danger », c’est le titre de l’Appel de Bègles, une Tribune publiée par les représentants de Culture•Co, élus, directeurs et directrices de la culture des Départements. Le texte défend l’urgence de préserver les politiques culturelles départementales face à la crise budgétaire actuelle.
Lire le texte
Prévoyance et Santé
Musiques et handicaps, résultats de l’étude
L’étude sur l’inclusion dans les enseignements artistiques de la musique, réalisé par Musique Et Situations de Handicap (MESH) et Musiques et Territoires est à présent disponible ! Scène Ensemble (par la voix de PROFEDIM à l’époque) était partie prenante du Copil de cette étude.
Lire l’étude complète
Lire la synthèse de l’étude
Propriété intellectuelle et RGPD
Accord Deezer / SACEM sur le USER centric
La SACEM et la plateforme musicale ont annoncé avoir signé un accord basé sur le principe du « user centric ». La SACEM espère ainsi pouvoir générer une meilleure rémunération pour les artistes-auteurs.
Lire le CP de la SACEM
Communication
Culture et territoires : Les kits lucas, pour mettre en œuvre une ingénierie de coopération
Le Laboratoire d’Usages Culture(s) Arts Société (LUCAS) a publié plusieurs kits permettant d’initier une mise en œuvre pratique de coopération territoriale entre acteurs culturels et habitants : « donner un cadre à votre démarche », « s’interroger sur les transitions culturelles », « partir en immersion », « cartographier les ressources d’un territoire, « animer un atelier d’entraide ».
LUCAS composé de trois entités : Culture·Co, le Bureau des possibles et Villes Innovations.
Accéder aux ressources sur le site de LUCAS
Forum des festivals les 13 et 14/04 à la Comédie de reims
Le Forum des festivals organisé par France Festivals aura lieu à la Comédie de Reims les 13 et 14/03/2025.
Programme :
– en plénière d’ouverture : présentation du « Baromètre des festivals 2024 » du DEPS ;
– « Les paradoxes actuels du secteur » : prise de parole d’Emmanuel Négrier, directeur de recherche au CNRS et CEPEL ;
Débats :
* « Le modèle festival sous tension : quels défis ? quelles adaptations encourager ? comment les politiques publiques l’accompagne ? » ;
* « Festivals, le défi du management » ;
* «  Politiques de la transformation écologique et festivals » . 2 Ateliers avec le CNM : « A quoi pourrait ressembler un festival en 2050 ? »; « Responsabilité RSE des festivals ».
Pour en savoir plus sur cet évènement c’est ICI
Nominations
État et établissements nationaux
Matignon, Cabinet de François Bayrou
Magali VALENTE, conseillère Culture
Cabinet de Rachida DATI, ministre de la Culture
Sont nommés au Cabinet de la ministre (les autres interlocuteurs restent inchangés) :
  • Emma BUTTIN, conseillère spectacle vivant, arts visuels, design, mode, métiers d’art,
  • Lucie CARETTE, conseillère cinéma, jeu vidéo, industries culturelles, numérique et intelligence artificielle,
  • Cyrielle CONVERS, conseillère parlementaire,
  • Benjamin MOREL, conseiller social, budget, fiscalité, investissements, mécénat,
  • Henri de ROHAN-CSERMAK, conseiller éducation artistique, enseignement supérieur et démocratie culturelle,
  • Yanis TABYAOUI-THIBERT, conseiller presse et communication,
  • Hubert TARDY-JOUBERT, conseiller diplomatique,
  • Maxime TRIQUENAUX, conseiller transition écologique et discours.
    N.B. : on annonce prochainement le départ de Gaëtan Bruel, directeur de Cabinet, qui serait remplacé par Magali Valente, actuellement conseillère culture du Premier ministre et bien connue de la rue de Valois (elle fut directrice adjointe de Cabinet de Rima Abdul-Malak).
Ministère de la Culture
Sébastien BAKHOUCHE, nommé adjoint à la DGMIC.
Centre National de la Musique
Jean-Philippe THIELLAY, actuel président, annoncé partant au 31/01/25 au plus tard,
Romain LALEIX, actuel directeur général, pressenti pour intégrer le Collège de l’ARCOM
Centre national des arts du cirque
Pierre-Cyrille Hautcoeur, président
DRAC
Aymée ROGÉ, reconduite Directrice Régionale des Affaires Culturelles à la DRAC Bourgogne-Franche-Comté
Johan-Hilel HAMEL, nommé directeur des affaires culturelles de la Martinique
Louis Burle, nommé directeur adjoint des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur
Opéra National de Paris
Aude Accary-Bonnery, directrice générale adjointe
CNSM de Lyon
Mathieu FEREY, renouvelé à la direction de l’établissement
Scènes permanentes et festivalières
Théâtre et Cinéma de Châtillon
Maud Paschal, directrice
Théâtre de la Tête Noire, Scène conventionnée à Saran
Tiphaine GUITTON, directrice
Théâtre du Jura (Suisse)
Denis MAILLEFER, directeur artistique
Festival Bach-en-Combrailles (Puy-de-Dôme)
Julien CARON, directeur artistique
Scène nationale de Besançon (Doubs)
Vanessa Lassaigne, directrice des 2 Scènes
Festival Chahuts (Bordeaux)
Audrey Brisse et Corina Airinei, co-directrices
ÉQUIPES ARTISTIQUES
Orchestre National du Jazz
Philippe Ochem (directeur de Jazzdor), Président
ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES, Fédérations et centres de ressources
Syndeac
Claire Guièze (directrice adjointe Théâtre Dijon Bourgogne), coprésidente
Joris Mathieu (directeur du TNG – CDN de Lyon), coprésident
Olivier Coulon-Jablonka (directeur de la compagnie Moukden Théâtre), nouveau membre du bureau
Sandrine Mini (directrice du Théâtre Molière Sète – Scène nationale archipel de Thau), nouveau membre du bureau
Artcena
Alice Brunot, responsable du développement international et coordinatrice de Circostrada
Grands Formats – nouveau bureau
Alexandre Herer (Onze Heures Onze), Président
Camille Durand (Wanderlust Orchestra), Vice-Présidente
Léo Jeannet (Pousse-Pousse Productions), Trésorier
Line Kruse (Line Kruse Orchestra), Secrétaire
Christine Nissim (Surnatural Orchestra), nouveau membre du CA
Clément Gibert (ARFI), nouveau membre du CA
OFFRES D’EMPLOIS
OFFRES D’Emplois
Les offres d’emploi en cours des adhérent·e·s de Scène Ensemble sont à retrouver sur notre site internet
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