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L’actualité de Scène Ensemble au 13 février
En février, Scène Ensemble continue d’œuvrer pour ses adhérents et plus largement, le secteur du spectacle vivant. La grande nouvelle de ce début de mois, c’est bien entendu l’adoption du Projet de Loi de Finances pour 2025, qui devrait être ferme au moment où vous lirez ces lignes. Le moins que l’on puisse dire c’est que cette séquence budgétaire était très atypique et qu’elle nous a beaucoup mobilisés.
En interne, nous poursuivons à la fois le travail sur les dossiers de fond (ils sont nombreux) et nos travaux d’harmonisation post-fusion. Nous travaillons à la mise en place au plus vite de listes de diffusion régionales, et à l’ouverture – dans quelques semaines – de l’espace adhérents Scène Ensemble.
Bonne lecture de cette nouvelle Lettre !
L’équipe de Scène Ensemble.
LES DERNIÈRES ACTUALITÉS
Communiqués et contributions
Coupes budgétaires du département de l’Hérault : indignation des acteurs du spectacle vivant public.
31.01.2025
Communiqués et contributions
Nomination de Jean-Baptiste Gourdin à la présidence du CNM
03.02.2025
Enjeux du secteur
#DeboutPourLaCulture : comment agir ?
30.01.2025
Vie syndicale
Le 29 janvier dernier, Scène Ensemble officialisait devant ses principaux partenaires sa naissance à l’occasion d’un cocktail de présentation de ses vœux pour 2025. L’occasion pour nos deux présidentes Véronique Lécullée et Céline Portes de rappeler la feuille de route de notre organisation, et de partager un moment convivial avec nos collègues, partenaires, membres du Conseil d’Administration et adhérents qui ont pu faire le déplacement.
Retrouvez ici les photos de la soirée
Politiques Culturelles
Lundi 3 février 2025, le Gouvernement a engagé sa responsabilité, en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, sur l’adoption du Projet de Loi de Finances pour 2025, à partir du texte de la Commission Mixte Paritaire.
Aucune motion de censure n’étant adoptée, le Projet de Loi de Finances pour 2025 est considéré comme adopté, en application de l’article 49.3 de la Constitution.
Toutefois, en vertu de l’article 61 de la Constitution, une soixantaine de députés LFI et RN ont saisi le Conseil Constitutionnel, au motif que plusieurs articles ne seraient pas conforme à la Constitution. Le Conseil Constitutionnel doit statuer ce jour, jeudi 13 février 2025.
Le montant des crédits votés pour la Mission Culture (englobant l’ensemble des programmes du ministère) s’élèvent à 3,918 milliards d’euros. Ce montant s’inscrit en stabilité par rapport à la LFI (Loi de Finances Initiale) de 2024, avant les coupes budgétaires imputées au printemps 2024.
Le programme « Création » (131), avec des crédits s’élevant à 1,044 Md€ est stable par rapport à la Loi de Finances Initiale 2024. Le programme Transmission des savoirs et démocratisation de la culture (361) affiche lui une baisse de 64 millions d’euros. À noter sur le programme Création que, suite à notre rencontre de branche, avec Rachida Dati, la ministre a annoncé la suppression du fonds d’urgence dont les contours nous semblaient peu adaptés pour réintégrer les 40M€ directement dans les crédits du programme 131.
Le programme 361 « Transmission des savoirs et démocratisation de la culture » est doté de 760 M€, affichant ainsi une baisse de 64 M€ (-7,8 %) par rapport à la Loi de Finances Initiale 2024.
Par ailleurs, la baisse de franchise de TVA pour les micro-entreprises a été actée. Les artistes-auteurs dénoncent le seuil à 25k€ au lieu de 37k€ pour les prestations de service, dont les revenus artistiques.
Rachida Dati a annoncé, lors d’un débat le 30 janvier dernier relatif au Pass culture au Sénat, plusieurs pistes de réforme du Pass culture :
  • La SAS Pass culture est amenée à devenir un opérateur de l’État. Une nouvelle présidence devrait être officialisée prochainement et un nouveau conseil stratégique voir le jour. La transformation de la SAS devrait selon la ministre, permettre de réduire les coûts de fonctionnement du Pass culture. Cette demande d’un meilleur contrôle et d’une meilleure évaluation de cet outil de la part du ministère faisait partie des demandes récurrentes de notre organisation professionnelle ;
  • côté bénéficiaires, pour la part individuelle : il est envisagé de ne donner accès au Pass qu’à partir de 17 ans (contre 15 aujourd’hui) et de réfléchir à une majoration de la dotation pour les personnes boursières ;
  • enfin, la ministre a confirmé une disposition contestable : l’éligibilité des spectacles du Puy du Fou, bien que ce dernier soit un parc d’attraction (qui ne sont a priori pas éligibles).
Les travaux autour de cette refonte du Pass culture associera les organisations professionnelles et Scène Ensemble sera bien entendu amené à y contribuer.
L’Inspection Générale des Affaires Culturelles a publié un rapport d’évaluation du dispositif Micro-Folies, ces musées numériques (qui s’accompagnent souvent de Fab Lab ou de ludothèques) dont l’ambition est d’apporter les œuvres au plus près du public. Le dispositif, porté avec conviction par le ministère de la Culture continue à faire débat parmi les professionnels.
Pour mémoire, les Micro-Folies sont aujourd’hui au nombre de 500 (en France et à l’étranger) dont 81% dans des territoires prioritaires (ruraux et QPV). Son financement repose sur une subvention d’environ 3M€ annuels du ministère de la culture à l’Établissement Public du Parc et de la Grande Halle de la Villette et sur des subventions territoriales via les préfets (21 M€ en six ans). Le rapport insiste sur la nécessité de penser une stratégie à long terme de ce dispositif.
Lire le rapport de l’IGAC sur les Micro-Folies
L’Académie de Versailles a mis à disposition un document ressource à destination des structures culturelles et des équipes pédagogiques des écoles, collèges et lycées pour les guider dans leurs projets d’EAC sur la saison 2024-2025.
12 fiches-action composent ce guide et répondent à différentes questions sur les démarches à effectuer comme : comment répondre aux appels à candidature des programmes d’excellence ?, comment utiliser la dotation Pass culture (dès qu’elle sera rétablie) ?, comment recenser les actions d’EAC dans ADAGE ?, quelles actions de formation en EAC etc.
Télécharger le document de référence pour la mise en œuvre de l’EAC 2024-2025 – Académie de Versailles
Le Sénat a voté une proposition de loi en 1ère lecture visant à supprimer des commissions dites « Théodules ». L’un des dommages directs du vote de cette proposition de loi est la suppression du Haut conseil de l’éducation artistique et culturelle. La commission sur la rémunération équitable, elle, a été supprimée in extremis de la liste des instances qui doivent disparaître.
Politiques sociales / DROIT du TRAVAIL
Au vu des résultats financiers de la caisse des congés spectacles sur l’exercice 2024, le taux d’appel à cotisation ne sera pas majoré et est donc reconduit à 15,50% en 2025.
De nouveaux formulaires Cerfa pour les contrats d’apprentissage et de professionnalisation ont été récemment publiés, accompagnés de notices explicatives mises à jour. Ces évolutions visent à améliorer la prise en compte des situations de handicap et à préciser les obligations d’information des employeurs.
L’Urssaf met en place des mesures d’urgence pour soutenir les employeurs et les travailleurs indépendants dont l’activité a été impactée par les récentes inondations en Bretagne, Pays-de-la-Loire et Normandie.
Ainsi, en cas de difficultés à déclarer ou payer leurs cotisations, les employeurs bénéficieront d’une tolérance en cas de retard de déclaration et pourront demander un report de leurs échéances ou encore un délai de paiement.
Dans ce cadre, les pénalités et majorations de retard feront l’objet d’une remise d’office.
Plus d’infos sur les mesures d’urgence intempéries de l’Urssaf sur leur site ICI
Depuis le 1ᵉʳ janvier 2025, la prise en charge des frais de transport domicile-travail par l’employeur revient aux règles de droit commun.

Exonération des cotisations dans la limite de 50%
L’employeur est toujours tenu de rembourser au moins 50 % du coût des abonnements de transport en commun souscrits par le salarié, avec une exonération de cotisations sociales et d’impôt sur le revenu dans cette limite (auparavant une déduction des cotisations à hauteur de 75% du coût était possible et ce depuis août 2022). Reste désormais uniquement la tolérance sociale selon laquelle si la prise en charge de l’employeur excède le montant de la prise en charge obligatoire, cette part de prise en charge facultative est exonérée dans la limite des frais engagés (Boss, Frais professionnels, § 770).
Plus de cumul prime de transport et prise en charge des frais de transport publics
La prime de transport n’est plus cumulable avec la prise en charge obligatoire de la moitié des frais d’abonnement aux transports publics de personnes ou de services publics de location de vélos.
Pour mémoire, la prime de transport permet à l’employeur de prendre en charge les frais de carburant et/ou d’alimentation des véhicules électriques, hybrides rechargeables ou à hydrogène, engagés par les salariés pour leurs déplacements domicile-travail.
Limites d’exonération: prime de transport, forfait mobilités durables, indemnités kilométriques vélo
– pour la prime de transport: 600 € par an et par salarié, dont 300 € au titre des frais de carburant (essence, diesel) ;
– pour le forfait mobilités durables : 600 € par an et par salarié ;
– pour le cumul forfait mobilités durables/prise en charge obligatoire de 50 % des frais d’abonnement aux transports publics : 900 € par an et par salarié ou, s’il est plus élevé, montant de la prise en charge obligatoire;
– pour les indemnités kilométriques vélo (mises en place avant le 11 mai 2020) : limite de 600 € par an et par salarié.
– Pour les agents publics, le montant du forfait mobilités durables, exonéré d’impôts, est défini selon le nombre de jours de déplacement : 100 € pour 30 à 59 jours, 200 € pour 60 à 99 jours et 300 € pour au moins 100 jours.

Plus d’infos sur les frais de transport des salariés sur le site Bercy Infos ICI
Fiscal
Le PLF 2025 (projet de loi de finances) en cours d’examen devant le Conseil Constitutionnel (et donc non encore définitif!), devrait corriger l’erreur matérielle issue de la loi de finances de 2024 concernant le CISV.
En effet, cette loi de finances avait introduit une disposition faisant référence à la notion de réduction d’impôt et non de crédit d’impôt. Nous demandons depuis le mois de mars 2024 à supprimer cette disposition législative incohérente, afin que le caractère remboursable du CISV ne puisse être remis en cause. Si le texte final du PLF 2025 est finalement validé, l’erreur matérielle sur le CISV sera enfin corrigée.
Nous ne manquerons pas de vous en tenir informés.
Formation
Missions Culture propose une formation sur un module de 5 jours intitulés « Mission gestion » à destination des administrateur.rice.s du secteur culturel, pour une session parisienne courant des mois de mai et juin 2025.
Dates: les 15/05, 22/05, 4/06, 12/06 et 19/06 sur Paris
Cette session parisienne sera confirmée, sous réserve d’un nombre de participant.e.s suffisant.
Toutes les infos sur la formation Mission Culture
Cette formation peut bénéficier d’une prise en charge AFDAS, pensez à vous rapprocher de votre conseiller.ère (contacts en région AFDAS).
égalité/VHSS, diversité, inclusion
La Défenseure des droits vient de publier une décision-cadre sur le recueil des signalements et l’enquête interne en cas de discrimination, ce qui inclut le harcèlement sexuel, dans l’emploi privé et public. Ce document recommande aux employeurs publics et privés une méthodologie pour mener des enquêtes internes respectueuses des principes de confidentialité, d’impartialité, d’objectivité et de rigueur.
Recueil et traitement des signalements de discrimination et de harcèlement sexuel en entreprise – La Défenseure des droits (février 2025)
– et pour aller plus loin c’est ICI (page open-source du site Scène Ensemble sur l’égalité et la lutte contre les VHSS)
L’arrêt de la Cour d’appel de paris du 26 novembre 2024 constitue un rappel à l’ordre de la responsabilité des employeurs, qui ne peuvent laisser perdurer des comportements et propos inappropriés sur le lieu de travail.
La Cour reconnaît un harcèlement discriminatoire en raison de propos et agissements sexistes caractérisant un harcèlement d’ambiance à caractère sexuel. En l’espèce, l’enquête interne de l’entreprise aux fins de contester l’existence d’un harcèlement présentait des carences. L’employeur n’a, par ailleurs, pas réagit aux propos grivois et sexistes de certains de ses salariés. Ainsi, il a manqué à son obligation de sécurité et de prévention et doit indemniser la salariée pour le préjudice subi.
Plus d’infos sur cette jurisprudence ICI
L’Observatoire prospectif des métiers et des qualifications du spectacle vivant piloté par la Commission paritaire nationale Emploi formation spectacle vivant (CPNEF-SV) a publié son enquête annuelle sur l’égalité entre les hommes et les femmes en matière d’emploi dans le spectacle vivant.
Malgré un rééquilibrage progressif opéré depuis 2000, les hommes demeurent majoritaires dans les professions du spectacle et bénéficient en outre de carrières plus stables. 

Quelques chiffres:
– 146 100 hommes (58% du volume d’emploi) et 105 280 femmes (42% du volume d’emploi) ayant exercé dans le spectacle vivant en 2023, 
– de 2000 à 2023, les effectifs féminins ont plus que doublé, passant d’environ 50 270 à 105 280 salariées (+ 109%), tandis que les effectifs masculins sont passés d’environ 97 580 à 146 100 salariés (+ 50%).
Voir l’étude de la CPNEF-SV sur l’emploi et la parité dans le spectacle vivant publiée en 2024
La loi impose aux entreprises et unités économiques et sociales (UES) de 50 salariés et plus (calcul équivalent temps plein) de mesurer l’écart global de rémunération entre les femmes et les hommes, en calculant un Index de l’égalité professionnelle, sur la base de 4 ou 5 critères selon l’effectif de l’entreprise. Le cas échéant, les résultats obtenus identifient les points de progression sur lesquels il leur faut agir quand les disparités sont injustifiées.
Chaque 1er mars au plus tard, les entreprises et UES concernées publient sur leur site Internet la note globale de l’index (note sur 100) et la note obtenue à chacun des indicateurs le composant (article L. 1142-8 et D. 1142-4 du code du travail).
Les inscriptions pour les assises de l’égalité et de l’inclusion dans la musique sont ouvertes ! Le CNM organise la prochaine édition des Assises de l’égalité et de l’inclusion dans la musique le jeudi 27/03 à Dijon à la Vapeur (21).
Programme détaillé et inscriptions à l’évènement ICI
Prévoyance et Santé
Audiens et ses partenaires (Afdas, Agefiph, Cap emploi, Fonds de professionnalisation et de solidarité, France Travail, Mission Handicap du spectacle vivant et enregistré et Thalie santé) se mobilisent , en collaboration avec l’Opéra de Paris, à l’occasion de 2 temps forts :
* le 18/03 de 10h30 à 11h30 –  » Forum pour l’emploi des personnes en situation de handicap dans la culture: les entreprises recruteuse en parlent ! » – Inscriptions ICI
* le 25/03/2025 – Forum de recrutement pour rencontrer des candidat.e.s
Lieu: Opéra National de Paris Bastille de 9h à 13h (Place de la Bastille, Entrée principale), 75012 Paris – Inscriptions ICI

Propriété intellectuelle et RGPD
La SACD a annoncé avoir atteint un record de perception de 289M€ en 2024. Juste pour le spectacle vivant, le montant s’élève à 79,4M€, en augmentation de 3,9% par rapport à l’exercice précédent.
La France a accueilli ces derniers jours le Sommet de l’IA, l’occasion pour le président de la République de rassurer l’ensemble des professionnels présents sur l’ambition de la France de continuer à protéger et défendre le droit d’auteur et le droit voisin. Le Sommet de l’IA était précédé samedi 8 et dimanche 9 février d’un weekend dédié à la Culture.
sécurité et sûreté
Un décret du 30 janvier 2025 (à consulter ICI) fixe les dispositions destinées à assurer la sécurité dans l’utilisation des structures provisoires et démontables et à identifier une chaîne de responsabilité. 
Dans son article 1er, le texte définit une structure provisoire et démontable comme « un ensemble démontable, dont l’ossature est conçue pour être montée et démontée de façon répétitive ou unique en vue d’utilisations provisoires ».
Il rappelle que les règles et dispositions techniques visent à assurer la sécurité des personnes et du voisinage de ces structures, à prévenir tout risque de renversement ou d’effondrement, et à éviter les chutes accidentelles de hauteur des personnes dans le cadre d’un usage normal.
Le texte précise que ces règles de sécurité et dispositions techniques sont déterminées en fonction de la finalité et de la dimension des structures, de leur capacité d’accueil, de leur implantation, des caractéristiques de nature à assurer leur solidité et leur stabilité, de leurs aménagements et des conditions et modalités de leur exploitation. Un contrôle de la conception, du montage et de l’exploitation de ces structures devra donc être réalisé.
Un arrêté sera publié prochainement pour préciser les modalités d’application et de contrôles de ces règles.
Communication
La fédération France Festivals organise les 12 et 13 mars prochain une nouvelle édition du Forum des Festivals. Les inscriptions sont d’ores et déjà ouvertes ! De nombreux adhérents de Scène Ensemble ont d’ores et déjà prévus d’y être et Nicolas Bucher représentera aussi notre organisation sur le panel dédié au management !
Accéder au programme et à la plateforme d’inscription
Les rencontres nationales d’Accord Majeur reviennent à Aix-en-Provence le 9 juillet 2025. Programme à venir !
Cette aide est destinée à:
  • Soutenir la fixation d’œuvres musicales contemporaines et accompagner les projets dans leur prise en compte des nouvelles pratiques culturelles à l’ère numérique.
  • Offrir une expérience artistique différée aux publics – c’est-à-dire une expérience artistique en dehors du temps de la représentation, qu’ils et elles sont libres de vivre dans les conditions de leur choix – et adaptée aux nouveaux usages et modes de diffusion.
  • Rendre accessibles les œuvres contemporaines au plus grand nombre.
Calendrier: du lundi 17/02 au vendredi 21/03/2025
Webinaires de présentation de l’aide (participation sur inscription ICI): le 18/02 de 11h30 à 13h00 et le 5/03 de 14h30 à 16h00
Retour de la commission: début juin 2025
Pour toute demande de rendez-vous, vous pouvez contacter l’équipe du pôle Accompagnement et services aux professionnel·le·s à l’adresse suivante : accompagnement@musiquecontemporaine.org
Une fiche sur les rémunérations dans la CCNEP, conçue en partenariat avec Scène Ensemble.
Plus d’infos sur le site de la MMC sur ce lien
Afin d’accroître la visibilité des créations régionales pour l’enfance et de la jeunesse, la plateforme jeune public Auvergne-Rhône-AlpesdoMino, Scènes d’enfance-ASSITEJ France ainsi que Zévi (La Réunion), TiGrE (Grand Est), Zéphyr (Nouvelle-Aquitaine), La PlaJe (Bourgogne-Franche-Comté) et le Collectif Jeune public Hauts-de-France ont décidé de mettre en place un temps fort dédié, baptisé « L’effet papillon ».  
Lors de sa première édition, qui se tiendra les 6 et 7 mai 2025 au Théâtre Nouvelle Génération, centre dramatique national de Lyon/Le Ciel, scène européenne pour l’enfance et la jeunesse, six spectacles et six présentations de projet seront mis en lumière. 
Renseignements et réservations sur le site web de doMino ou par mail à Leffetpapillon.jp@gmail.com
Nominations
Cabinet de Rachida DATI, ministre de la Culture
Magali Valente : directrice de Cabinet en remplacement de Gaëtan Bruel, nommé à la présidence du Centre National du Cinéma et de l’image animée.
Fleur d’Harcourt conseillère livre, lecture et langue française.
Inspection générale des affaires culturelles (IGAC)
Luc Logier: chef par interim du service de l’IGAC

DRAC Bretagne
Quentin Jagorel : directeur régional des affaires culturelles.
DRAC Grand Est
Claire Rannou : renouvelée DRAC adjointe déléguée, chargée de la démocratisation et des ICC.
Centre National de la Musique
Jean-Baptiste Gourdin : président
Bérénice Ravache: Directrice générale déléguée
Ministère des Outre-mer
Diarra Badiane : conseillère culture, mémoire et vie associative.
Comédie-Française
Clément Hervieu-Léger: administrateur général
Offres d’Emploi
Les offres d’emploi en cours des adhérent·e·s de Scène Ensemble sont à retrouver sur notre site internet.
Accéder aux offres d’emplois
Scène Ensemble · 29 rue du Faubourg Montmartre, 75009 Paris · info[@]sceneensemble.com
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