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Toute l’actualité de Scène Ensemble au 21 juillet 2025
Chers adhérents, chères adhérentes,
Alors que l’été s’installe, c’est avec lucidité mais aussi avec détermination que nous abordons cette pause estivale. Le contexte s’annonce exigeant : incertitudes prolongées, durcissements budgétaires annoncés pour 2026, et une pression croissante sur nos modèles et nos équilibres.
Dans ce climat peu propice à la sérénité, nous affirmons plus que jamais l’importance de prendre le temps du repos, de la réflexion et du recul. La trêve estivale est précieuse : elle nous permet de nous ressourcer, de retrouver le sens de nos engagements et de préparer, avec force et solidarité, les combats de la rentrée.
Votre engagement quotidien pour la création, la diversité artistique et l’intérêt général est notre plus grande force. Nous vous remercions chaleureusement pour votre fidélité, votre présence active et vos contributions à la dynamique collective de Scène Ensemble.
Nous vous souhaitons un bel été, riche en moments de respiration, d’échanges artistiques et, pour beaucoup d’entre vous, de beaux festivals sur les routes.
À très bientôt, ensemble, pour continuer à faire front.
L’équipe de Scène Ensemble
LES DERNIÈRES ACTUALITÉS
Communiqués et contributions
Cet été, mobilisation renforcée
01.07.2025
Enjeux du secteur
Position de Scène Ensemble à l’égard de la Transition Écologique – juillet 2025
02.07.2025
Communiqués et contributions
L’art de la relation : à Aix-en-Provence, le secteur musical réaffirme sa raison d’être
15.07.2025
FERMETURE ESTIVALE
Scène Ensemble fermera pour la période estivale ses portes du 28 juillet au 24 août inclus. Durant cette période, nous ne pourrons pas répondre à vos sollicitations.
On se retrouve à la rentrée !
Enquête : classifications
Notre organisation (et toutes les organisations syndicales d’employeurs et de salariés) engagent un travail de fond sur les classifications d’emplois dans le secteur du spectacle vivant subventionné (CCNEAC – Convention Collective des Entreprises Artistiques et Culturelles). Afin de préparer cette négociation, nous avons lancé une enquête auprès des entreprises adhérentes (envoi dans la lettre de Scène Ensemble du mois de mai #1) pour recueillir des données sur les niveaux de salaires pratiqués, selon les emplois.
🕐 Date limite de réponse prolongée d’1 mois : avant le 30 juillet 2025
> Formulaire excel Enquête Classifications – Merci de compléter le feuillet 1 seulement » Enquête SE – à compléter », puis le renvoyer par mail à l’adresse juridique@sceneensemble.com
Le traitement des réponses sera anonymisé.
Pour toutes questions relatives à cette enquête, vous pouvez contacter l’équipe du Pôle des Affaires Juridiques en adressant votre demande à l’adresse email ci-dessus.
🙏 Merci pour votre contribution à cette étape essentielle de la structuration de notre branche pour garantir une représentation fidèle de la diversité des structures et des fonctions de notre secteur !
Politiques culturelles
Nous alertons les adhérents de Scène En semble qui auraient déposé un dossier de Crédit d’Impôt musique au CNM pour une création de théâtre musical (ou théâtre mêlant musique, même de manière majoritaire) : faites preuve de la plus grande prudence, quand bien même vous auriez reçu un agrément provisoire.
L’un de nos adhérents s’est vu refuser l’agrément définitif au motif que ladite création ne rentrait pas dans les critères du Crédit d’Impôt musique, plaçant la structure dans une situation budgétaire périlleuse. La DGCA n’a pas pu infléchir la décision du CNM, auprès duquel nous avons épuisé tous les recours.
Soyez donc prudents, même après l’émission de l’agrément provisoire !
Le ministère de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (MENESR) a indiqué que « les réservations d’offres culturelles financées par la part collective (du Pass culture) seront de nouveau ouvertes sur la plateforme Adage en septembre 2025 pour une reprise des actions à partir du 01/10/2025 ».
A priori, une enveloppe de 15,2M€ est annoncée pour la période octobre – décembre 2025 (attention, le mois de septembre est donc neutralisé !!!). Scène Ensemble veillera à s’assurer que les 15,2M€ seront bien maintenus, malgré les menaces qui continuent à peser sur le budget 2025. Un point est prévu prochainement avec le MENESR afin de connaître avec précision le jour de réouverture des réservations sur Adage, afin que vous puissiez réagir au plus vite pour vos actions du dernier trimestre.
Notre vigilance reste entière sur le budget 2026…
Le ministère de la Culture vient de publier un guide complet consacré à la liberté de création, élaboré par son Secrétariat général et le Service des affaires juridiques et internationales (SAJI), en lien avec la haute fonctionnaire chargée de cette thématique, Juliette MANT.
Dans un contexte où les atteintes à la liberté de créer, de programmer ou de diffuser se multiplient, ce guide vise à outiller concrètement les professionnel.le.s — artistes, direction, élu.e.s, programmateur.trice.s — confronté.e.s à des situations complexes, parfois ambigües, sur le terrain.
Il contient:
  • Une présentation des principes juridiques fondamentaux encadrant la liberté de création, de diffusion et de programmation ;
  • Une série de fiches pratiques thématiques sur des cas concrets : pressions, censures, attaques, sabotages, annulations, déprogrammations, financements publics, etc. ;
  • Des références jurisprudentielles, des réflexes à adopter, ainsi que les recours possibles et interlocuteurs à mobiliser.
Cet outil est conçu pour être partagé largement dans les équipes, les collectivités et les structures culturelles. Il constitue une ressource précieuse pour défendre activement la liberté de création, pilier fondamental de notre démocratie culturelle.
Pour toute alerte ou situation sensible, vous pouvez mobiliser :

> le Ministère de la Culture – SAJI, via l’adresse de signalement nationale: libertecreation@culture.gouv.fr
> la personne référente liberté de création dans votre DRAC / DAC, voici la liste des contacts régionaux :
> Et bien sûr, l’équipe de Scène Ensemble, qui reste pleinement mobilisée pour vous accompagner, vous conseiller et relayer si nécessaire.
Ces contacts sont à mobiliser en cas de pressions, menaces, censures, déprogrammations ou toute atteinte à la liberté de création, de programmation ou de diffusion.
Télécharger le Guide juridique et pratique sur la liberté de création du MC – édition juillet 2025
L’observatoire des politiques culturelles du ministère de la Culture a communiqué les grandes lignes de son baromètre 2024-25. Le rapport complet ne sera accessible qu’en septembre 2025.
 
Le baromètre de l’OPC, est réalisé à partir d’une enquête nationale auprès des collectivités territoriales sur leurs budgets primitifs. Alors que jusqu’à maintenant, les chiffres révélaient une forme de résistance des collectivités sur les financements culturels, hormis une tendance – en 2024 – à l’événementialisation, les baisses observées sur 2024-2025 montrent que la culture est devenue la variable d’ajustement.

Ainsi, selon son directeur, Vincent Guillon :
– « Tous les domaines sont significativement impactés par les baisses de budget culturel de fonctionnement (hors masse salariale) car la part de collectivités baissant son budget est deux à trois plus importante qu’en 2024.
– Le spectacle vivant avec une baisse de 36 % de son budget de fonctionnement, les festivals et événements (-36 %) et l’action culturelle (-31 %) sont les domaines les plus impactés ».

« Les baisses impactent le plus souvent le domaine du spectacle vivant et les festivals, à niveau quasiment égal. Le niveau cumulé des baisses de soutien public par organisation culturelle déclarante est de 40 000 € en moyenne, avec une médiane entre 17 000 et 20 000 € ».
International et Europe
Dans un contexte international dégradé, le Danemark prend la présidence du Conseil de l’Union européenne (UE), (juillet-décembre 2025). Ses priorités sont:
– une Europe sûre;
– une Europe compétitive et verte.

La présidence tournante du Conseil de l’UE
Tous les 6 mois, un État membre prend la tête du Conseil de l’UE. Si le rôle du pays présidant le Conseil de l’UE se veut avant tout un rôle de médiation, dans l’objectif de parvenir à des consensus entre les États, la présidence tournante est également l’occasion pour le pays de mettre à l’agenda du Conseil certaines de ses priorités politiques dans l’UE.

Le calendrier, établi jusqu’en 2030, s’organise comme suit pour les prochaines années :
– Danemark: juillet – décembre 2025
– Chypre: janvier – juin 2026
– Irlande: juillet – décembre 2026

Plus d’infos sur europa.eu
Les Fonds de mobilité ultramarins sont des aides du ministère de la Culture qui visent à encourager les mobilités des artistes et professionnels de la culture vers ou depuis les territoires ultramarins des Caraïbes et de l’Océan Indien.
> Le Fonds Caraïbes soutient les mobilités au sein de la zone Caraïbe, ainsi que vers les États-Unis, le Canada et le Brésil.
> Le Fonds Indianocéanique soutient les mobilités dans la zone de l’Océan Indien ainsi qu’avec le Mozambique, la Tanzanie, l’Afrique du Sud, le Kenya et l’Inde.
Montant de la subvention: 2 200€ maximum
Date limite de dépôt des dossiers: 31 juillet 2025
Tous les détails sur le site du ministère de la Culture ICI
Le 23 juin 2025, Pearle* – Live Performance Europe, fédération européenne des organisations professionnelles du spectacle vivant à laquelle Scène Ensemble est affiliée, et la Fédération Internationale des Musiciens (FIM) ont salué la position générale adoptée par le Conseil de l’Union européenne (UE) le 5 juin dernier concernant la révision du règlement sur la responsabilité des transporteurs aériens.
Cette position confirme le maintien de l’article 6e, qui concerne spécifiquement le transport des instruments de musique en avion.
Que prévoit l’article 6e (dans sa version adoptée par le Conseil de l’UE en juin 2025) ?
  • Il reconnaît le statut particulier des instruments de musique, en tant que biens professionnels des artistes.
  • Il prévoit l’obligation pour les compagnies aériennes de permettre aux passagers de transporter leurs instruments comme bagage à main ou en soute, sous certaines conditions (notamment de dimensions et poids, à l’image d’un bagage cabine ou enregistré).
  • Les transporteurs doivent fournir une information claire et accessible sur leurs règles applicables aux instruments de musique, dès la réservation.
  • Le personnel doit être formé pour manipuler ces objets avec précaution, notamment pour les instruments en soute.
Nous saluons également l’ajout, dans le considérant 29 du texte et de la reconnaissance que: « Les instruments de musique peuvent avoir une immense valeur monétaire, artistique et historique » et qu’ils sont « les outils de travail des musiciens ».

Toutefois, Pearle* et la FIM appellent à renforcer le texte pour en améliorer la clarté juridique et assurer une mise en œuvre cohérente dans l’ensemble des États membres. Les objectifs sont : plus de transparence, plus de prévisibilité et une meilleure fiabilité du transport aérien pour les artistes.

Voir la Déclaration de Pearle* et de la FIM le 23 juin 2025
FISCAL
Le rescrit fiscal permet à un contribuable (et notamment une entreprise) de solliciter de l’administration fiscale une prise de position formelle sur l’appréciation d’une situation de fait au regard d’un texte fiscal.
Par exemple, afin de s’assurer de l’éligibilité au mécénat, une structure de spectacle vivant peut adresser une demande de rescrit fiscal.

Depuis le 1er mai 2025, il est possible d’adresser une demande de rescrit fiscal par tout moyen. La LRAR n’est plus exigée mais toujours fortement conseillée pour des raisons probatoires. Les contribuables ont désormais la possibilité d’adresser, par exemple, leur demande de rescrit via les messageries ou espaces sécurisés du site internet impôts.gouv.fr

Autre mesure de simplification, les contribuables n’ont plus à utiliser le modèle prédéfini par l’administration fiscale. Un modèle de demande de rescrit est toutefois toujours disponible sur impots.gouv.fr
Politiques Sociales / Droit du travail
La loi du 30 juin 2025, publiée au journal officiel le 1er juillet, renforce les droits des salariés engagés dans un projet de procréation médicalement assistée (PMA) ou d’adoption. Applicable immédiatement, elle vise à prévenir toute forme de discrimination liée à un parcours parental, en complétant les protections prévues par le Code du travail. Cette nouvelle législation concerne aussi bien les femmes que les hommes, quel que soit le type de couple (hétérosexuel, homosexuel, marié, pacsé ou en concubinage).
Conformément aux articles L. 1225-1 à L. 1225-3 du code du travail, l’employeur ne peut prendre en considération l’engagement dans un projet de PMA ou d’adoption pour refuser une embauche, rompre un contrat (y compris durant la période d’essai), prononcer une mutation ou une sanction, ni pour prendre une décision défavorable en matière de rémunération, formation, promotion, affectation, qualification ou classification. Il est également interdit de mentionner cet engagement dans une offre d’emploi ou de chercher à obtenir des informations à ce sujet.
Le salarié n’est pas tenu de révéler son projet parental, sauf s’il souhaite bénéficier de la protection légale (article L. 1225-2). En cas de litige, la charge de la preuve incombe à l’employeur, et le doute profite au salarié (article L. 1225-3).
La loi modifie également l’article L. 1225-16 du code du travail, en élargissant l’accès aux autorisations d’absence pour les parcours de PMA.
Les salariés de sexe masculin peuvent désormais s’absenter pour se rendre à des examens médicaux, interventions ou traitements nécessaires dans le cadre d’une PMA.
Par ailleurs, le droit à 3 absences par protocole pour accompagner la partenaire lors de rendez-vous médicaux est étendu à toutes les personnes liées par un PACS, un mariage ou un concubinage, y compris dans les couples de même sexe.
Un décret à paraître viendra préciser les modalités pratiques et le nombre exact de ces autorisations d’absence.
Depuis le 31 mai dernier, les salaires ont été revalorisés de +5% dans Convention collective nationale de l’édition phonographique (CCNEP), devenue la CCN Edition – voir La Lettre de Scène Ensemble Juin 2025 #1 – CCNEP: revalorisation des salaires de 5% à partir du 31 mai.

La grille des salaires minima de la CCN Edition étant complexe, une fiche (en partenariat avec la Maison de la Musique Contemporaine (MMC)) sur les rémunérations a été conçue afin de vous aider à mieux la comprendre.
Fiche sur les rémunérations dans la CCN edition – mise à jour juin 2025

Dans une annonce datée du 27 juin 2025, l’Urssaf a activé des mesures d’urgence pour accompagner les entreprises dont l’activité a été impactée par les récents épisodes d’inondations survenus en Aquitaine, Bourgogne, Île-de-France, Limousin, Midi-Pyrénées, Normandie et Rhônes-Alpes.
Ainsi, en cas de difficultés à déclarer ou payer leurs cotisations, les employeurs bénéficieront d’une tolérance en cas de retard de déclaration et pourront demander un report de leurs échéances via un délai de paiement.
Plus d’infos sur le site de l’Urssaf sur les mesures de tolérance pour les entreprises victimes des intempéries.
la ministre de la Culture a annoncé 4 mesures en faveur des artistes en situation de handicap :
  • un dispositif favorisant l’inclusion des artistes en situation de handicap,
  • la création d’un programme d’accompagnants d’artistes en situation de handicap,
  • l’élargissement du réseau des « Scènes inclusives »,
  • la publication d’un guide pour les artistes en situation de handicap.
Rappelons que la convention collective que nous négocions, la CCNEAC, ne comprend toujours pas le mot « handicap »…
Droit public
Par un jugement en date du 20 février 2025, le tribunal administratif de Paris a confirmé la légalité d’un blâme infligé à un agent de la Ville de Paris pour des propos sexistes tenus lors d’une formation obligatoire consacrée à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
L’agent avait interrompu une collègue se présentant comme « jardinière » pour faire remarquer, sur un ton qu’il a qualifié d’humoristique, que ce terme désignait également un pot de fleurs. Estimant que ces propos étaient discriminatoires, la maire de Paris lui avait infligé un blâme.
Le tribunal, saisi d’un recours en excès de pouvoir, a jugé que de tels propos, tenus dans un contexte de sensibilisation, étaient constitutifs d’une faute disciplinaire.
Dans la continuité des informations transmises sur la protection des agents publics contre les risques liés à la chaleur (cf. la Lettre de Scène Ensemble juin 2025 #1, le ministère de l’Action publique et de la fonction publique vient de publier une circulaire relative à la vigilance des employeurs publics en matière de protection des agents publics contre les effets de la canicule.
Ce texte rappelle l’importance d’anticiper et d’adapter l’organisation du travail en période de fortes chaleurs afin de garantir la santé et la sécurité des agents. Il insiste sur la responsabilité des employeurs publics dans la mise en œuvre de mesures concrètes de prévention, de surveillance et d’accompagnement.
Télécharger la circulaire relative à la vigilance des employeurs publics en matière de protection des agents publics contre les effets de la canicule
Propriété intellectuelle, numérique et RGPD
Le ministère de la Culture a élaboré sa stratégie d’action pour une intelligence artificielle culturelle, responsable et souveraine, afin d’accompagner les transformations des secteurs culturels.
La stratégie s’articule autour d’une stratégie construite en 5 grands axes, détaillés dans le communiqué du ministère.
Une stratégie d’action pour des intelligences artificielles culturelles et responsables – 2 juillet 2025
Dans le cadre de la journée “Innovation and Tech Day” de la France Music Week, qui se déroulait à la Maison de la Radio et de la Musique mardi 17 juin, le Centre national de la musique (CNM) et BearingPoint ont présenté les résultats de l’étude menée sur les usages actuels et prospectifs de l’IA dans la filière musicale et ses impacts pressentis sur les métiers.
État des lieux et perspectives du déploiement de l’intelligence artificielle dans la filière et analyse des impacts pressentis sur les métiers – voir le site du CNM
Synthèse de l’étude à consulter ICI
Formation
Le Centre national de la musique (CNM), en partenariat avec la Maison de la Musique Contemporaine (MMC), propose une formation dédiée aux musicien·ne·s, aux chargé·e·s de relations publiques ou d’actions culturelles, médiathécaires, discothécaires, médiateur·rice·s et enseignant·e·s souhaitant développer un projet en action culturelle.
Dates: les 13 et 14 octobre au CNM
Formateur : Simon Bernard, Chef du pôle Médiation et développement des publics de la MMC
Tous les détails sur la formation sur le site de la MMC
Prévoyance et santé
Depuis le 1er juillet dernier, les partenaires sociaux de la CCNEAC ont dû convenir d’augmentations progressives des cotisations mensuelles pour les salariés permanents (voir La Lettre de Scène Ensemble – Mai 2025 #1).
Pour les entreprises affiliées chez Audiens, les documents contractuels sur la complémentaire santé des salariés permanents sont à signer sur leur espace entreprise dédié.

> Pour les entreprises qui appliquent le socle: plaquette tarifaire applicable à consulter ICI

> Pour les entreprises qui appliquent une sur-complémentaire (c’est à dire qui ont amélioré la couverture santé de leurs salariés permanents) et qui sont adhérente à Scène Ensemble, une remise de 6% est applicable.
Pour bénéficier de la remise, l’entreprise doit informer Audiens de son adhésion à Scène Ensemble (aucun justificatif d’adhésion n’est à fournir) – plaquette tarifaire offre syndicale à consulter ICI
Communication
Auvergne-Rhône-Alpes Spectacle vivant publie un état des lieux sur les festivals 2024-2025.
Par ailleurs, l’agence organise le 23 septembre une rencontre professionnelle Les festivals face aux crises, chantier en cours au Fil (St Etienne) en partenariat avec France Festivals et Grand Bureau.
Avec plus de 900 festivals sur son territoire, la région Auvergne-Rhône-Alpes concentre 13% des festivals du pays. Le questionnaire de l’enquête, envoyé par le COREPS avait reçu 135 réponses.
Lire l’enquête
L’Office national de diffusion artistique (Onda) et la Maison de la Musique Contemporaine (MMC), associés au mécénat musical de la Caisse des Dépôts, créent le nouveau dispositif Legato afin d’encourager la diffusion de la musique contemporaine par des ensembles émergents.
Ce nouveau dispositif de soutien et d’accompagnement, en prise directe avec un contexte particulier qui pèse sur la visibilité des musiques contemporaines et leur rencontre avec les publics, s’articulera autour de deux axes complémentaires :
 
  • Un volet de soutien financier à la diffusion pour les structures qui s’engagent à diffuser au moins un programme de musique contemporaine d’un ensemble émergent (ayant moins de 15 ans d’existence et étant constitué d’au moins 5 musicien·ne·s), pour encourager la coopération entre ces structures dans une zone géographique cohérente ;
  • Un volet d’accompagnement comprenant deux pivots, un à destination des ensembles et un autre à destination des structures de diffusion, pour faciliter leur interconnaissance.
Plus d’informations ICI
NOMINATIONS
Ministère de la Culture
David Foltz : chef de cabinet (cabinet de Rachida Dati)
Ministère de l’Éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche
Ismaël Amiar : conseiller chargé de l’EAC (cabinet d’Élisabeth Borne)
DAC de la Réunion
Josée Marie Lo Thong : directrice des affaires culturelles (renouvellement)
Association des DRAC
Isabelle Chardonnier (DRAC Grand Est) : présidente
Les Forces Musicales : opéras et orchestres réunis
Alexis Labat : président
Alexandra Lacroix : vice-présidente
ARTCENA
Stéphanie Bulteau : vice-présidente cirque, directrice de CIRCa – Pôle national cirque, Auch
Pascal Servera : vice-président arts de la rue, directeur du Citron Jaune – Centre national des arts de la rue et de l’espace public, Port-Saint-Louis-du-Rhône
Olivier Letellier : vice-président théâtre, metteur en scène et directeur des Tréteaux de France – Centre dramatique national itinérant, Aubervilliers
Victoires de la Musique
Antoine Gouiffes-Yan : président
CCR La Ferme de Villefavard
Gersende Michel : directrice


OFFRES d’Emplois
Les offres d’emploi en cours des adhérent·e·s de Scène Ensemble sont à retrouver sur notre site internet.

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